Mentions légales
Informations officielles relatives à l’éditeur du site Cap Entreprendre France.
Éditeur et responsable de la publication
Nom commercial : Cap Entreprendre France
Entrepreneure individuelle : Maëlle Jean-Molinier
Forme juridique : Entrepreneur individuel — micro-entreprise
SIREN : 501282396
SIRET : 50128239600073
Code APE : 6202A
Adresse professionnelle : 3 chemin des Capucins, Le Clos des Glycines, 06130 Grasse, France
E-mail : maelle.molinier@gmail.com
Téléphone : 04 20 26 11 82
WhatsApp : 07 80 85 85 58
TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI.
Activité
Conseil et accompagnement en transformation numérique et intelligence artificielle, création de sites internet, référencement, intégration d’outils numériques et formation professionnelle.
Hébergement
Le site est publié au moyen du service ChatGPT Sites. Les informations techniques et contractuelles définitives de l’hébergement seront précisées lors du raccordement au nom de domaine cap-entreprendre-france.fr.
Propriété intellectuelle
Les textes, visuels, éléments graphiques, marques et contenus présents sur ce site sont protégés. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation préalable est interdite, sauf disposition légale contraire.
Données personnelles et intelligence artificielle
Les informations transmises lors d’une demande de contact, d’un bilan ou d’une conversation avec CAPIA servent à répondre à la demande et assurer son suivi. Les décisions sensibles, engagements contractuels, devis définitifs et validations restent sous contrôle humain. Pour exercer vos droits, écrivez à maelle.molinier@gmail.com.
Aides à la digitalisation
Les informations relatives aux aides sont indicatives et ne constituent ni une promesse de financement ni une confirmation d’éligibilité.
